Doctrine
Ce que deviennent vos données.
Dans le spatial et la défense, annoncer qu'on travaille avec de l'IA sans préciser comment est une faute. Voici la règle appliquée, opposable, et adaptable à votre propre politique de sécurité des systèmes d'information.
1 · Classification à l'entréeTout document reçu est classé avant d'être traité : public, interne, confidentiel client, ou relevant d'une protection réglementaire. La classe détermine les outils autorisés. En cas de doute, c'est la classe la plus stricte qui s'applique.
2 · Rien de sensible dans un service grand publicAucune donnée confidentielle client n'est déposée dans un service d'IA grand public. Le balayage public — littérature, brevets, presse, appels d'offres — utilise ces outils ; vos documents, jamais.
3 · Traitement souverain ou local pour le confidentielLes données confidentielles sont traitées soit hors IA, soit au moyen de modèles exécutés localement sur poste, sans transmission réseau, soit sur une offre professionnelle hébergée dans l'Union européenne avec engagement contractuel de non-réutilisation. Le choix est écrit dans le contrat de mission.
4 · Diffusion Restreinte et information classifiéeLes informations relevant de la protection du secret de la défense nationale ne sont traitées qu'au sein du cadre de sécurité du client, sur ses propres moyens, et sans aucun outil d'intelligence artificielle. Aucune exception.
5 · Aucun entraînement sur vos donnéesLes offres utilisées excluent contractuellement la réutilisation des contenus soumis pour l'entraînement de modèles. Cette clause est vérifiée à chaque changement de fournisseur, et le fournisseur retenu est indiqué au client s'il le demande.
6 · Vérification humaine de tout chiffre publiéAucun chiffre, aucune date, aucune citation produite par une IA n'entre dans un livrable sans avoir été retrouvée dans sa source primaire. Les sources sont listées. Ce qui n'a pas pu être vérifié est signalé comme tel plutôt que retiré.
7 · Traçabilité et effacementJournal des traitements tenu pour chaque mission. À la clôture, les documents client sont restitués ou détruits selon vos instructions, et l'attestation de destruction vous est remise.
8 · Alignement sur votre politiqueSi votre direction de la sécurité impose des règles plus strictes, ce sont les vôtres qui s'appliquent. Une mission peut se conduire entièrement sans IA : cela change le délai et le prix, pas la qualité du jugement.